Vers une Assemblée Constituante Européenne

Les Français et les Néerlandais ont rejeté massivement le Traité établissant une Constitution pour l’Europe. Ces votes montrent un désir de plus de démocratie en Europe et un refus des politiques libérales -pratiquées en Europe et inscrites dans le TCE- qui contribuent à la précarité, à la baisse du pouvoir d’achat et à la mise à mal des acquis sociaux: retraites, sécurité sociale, services publics.

Mais ce n’est pas un rejet de l’Europe et ce NON est un OUI à une autre Europe, démocratique et sociale. Sur cette base là, nous ne sommes pas isolés des autres peuples européens.

L’élaboration du TCE par la seule Convention, non élue dans cette mission n’est pas démocratique.

Les citoyens doivent s’organiser par eux même à l’échelle européenne pour débattre d’une Constitution et jeter les bases d’un processus d’assemblée constituante. Cette Assemblée rédigera notre Constitution, retranscrivant les aspirations et les doléances exprimées au cours des débats et sera composée de membres élus spécifiquement dans cette mission et révoqués à son terme.

Notre collectif qui s’est constituée dans le cadre de l’appel unitaire des 200 (pour le NON à la constitution et pour une autre Europe) a lancé un «Projet d’appel à engager un processus d’Assemblée Constituante pour une autre Europe». Il est possible de signer cet appel sur le site internet (http://www.appel-constituante.org/) ou sur papier (voir pièce ci-jointe à renvoyer à notre adresse postale). Cet appel a dors et déjà été signé par plus de 1000 personnes de différentes nationalités.

Par le biais de ce site nous voulons :
– populariser l’idée d’une assemblée constituante à l’échelle européenne ;
– appuyer les peuples européens qui exigent des référendums avant la ratification du traité constitutionnel ;
– recenser les personnes prêtes à s’investir dans ce projet ;
– fournir un espace de discussion ;
– diffuser les adresses des différents collectifs s’inscrivant dans cette démarche afin de pouvoir se fédérer et s’organiser ;

Nous vous invitons donc à signer et relayer cet appel et à défendre ce type démarche à titre personnel, dans vos collectifs unitaires, vos syndicats et vos partis. Nous invitons aussi les directions des syndicats, des partis ou des collectifs à se positionner sur l’appel et à le signer.

Collectif de Rangueil « Dire NON au T.C.E. pour une autre Europe »
chez Paul, Université Paul Sabatier
31062 Toulouse cedex 04
collectif.nonsabatier@laposte.net

[http://www.appel-constituante.org]